Rassemblements, entreprises et événements

Dernière modification : 
10/20/2021 - 17:29

Certains rassemblements peuvent présenter un risque de transmission de la COVID-19 plus élevé que d’autres. Les rassemblements sont plus sûrs s’ils bénéficient d’une bonne ventilation et d’un espace suffisant pour maintenir une distance sécuritaire entre les personnes présentes et si toutes ces personnes sont vaccinées. Ces conseils s’appliquent aux collectivités qui ne sont pas soumises à des restrictions temporaires. Vérifiez ici si votre collectivité est soumise à des restrictions temporaires.

Limites concernant les rassemblements

Les limites de rassemblement suivantes seront en vigueur à compter du 22 octobre 2021.

Rassemblements extérieurs

  • Jusqu’à 50 personnes sont autorisées à se réunir dans un lieu extérieur.
  • Une distance est requise entre les individus de différents groupes.

Rassemblements intérieurs (hors ménages)

  • Jusqu’à 25 personnes sont autorisées à se réunir dans un lieu intérieur (à l’extérieur du ménage).
  • Une distance est requise entre les individus de différents groupes.

Rassemblements intérieurs (ménages)

  • Les ménages privés pourront recevoir jusqu’à cinq visiteurs à la fois, pour un maximum de 10 personnes, à moins que tous les membres du ménage et les visiteurs admissibles soient entièrement vaccinés.
  • Si tous les visiteurs et les membres du ménage admissibles sont entièrement vaccinés, un maximum de 25 personnes peut se réunir dans une habitation, y compris les membres du ménage.
    • Les ménages dont les membres sont entièrement vaccinés, mais qui ont des enfants non vaccinés de moins de 12 ans, peuvent tout de même organiser des rassemblements de 25 personnes maximum – or, comme les enfants de moins de 12 ans ne peuvent pas être vaccinés, toute personne de 12 ans et plus présente doit être entièrement vaccinée.
  • Si l’éloignement physique n’est pas obligatoire pour les rassemblements dans les ménages, il est néanmoins encouragé.

Entreprises essentielles

  1. Les entreprises essentielles peuvent dépasser ces limites de rassemblement à condition de respecter les exigences de port de masques à l’intérieur ainsi que les autres bonnes pratiques d’hygiène respiratoire, et de se conformer à toute condition susceptible d’être imposée par l’administratrice en chef de la santé publique.

Autorisations supplémentaires

Une approbation de la demande de modification à certaines exigences de l’arrêté de santé publique est exigée :

  1. pour les rassemblements extérieurs de plus de 50 personnes;
  2. pour les rassemblements intérieurs de plus de 25 personnes;
  3. si vous souhaitez déroger aux exigences d’éloignement physique pour votre rassemblement;
  4. pour tout rassemblement de toute taille comprenant des activités à risque élevé. Les activités à risque élevé comprennent ce qui suit :
    • Danse à l’intérieur

    • Chant à l’intérieur

    • Jeu d’instruments à vent et de cuivres à l’intérieur

    • Jeux de mains traditionnels

    • Sports de contact intérieurs

    • Natation intérieure

    • Sports d’hiver intérieurs

    • Cours d’entraînement de haute intensité à l’intérieur

    • Funérailles et mariages

Les groupes sportifs et les joueurs doivent suivre les directives nationales pour l’atténuation des risques posés par la COVID-19.

Soumettre une demande de modification concernant certaines exigences de l’arrêté de santé publique

Comment assurer la sécurité de votre établissement ou de votre événement

  1. Remplir une évaluation des risques et une planification des précautions en milieu de travail pour votre organisation.
    • Nous recommandons aux organisateurs d’événements, aux propriétaires ou exploitants d’entreprises et aux résidents de continuer à évaluer leurs risques même s’il n’est pas nécessaire d’obtenir une approbation pour organiser certains événements.
  2. Compléter et mettre en place un plan de contrôle de l’exposition pour réduire les risques déterminés dans l’évaluation des risques.
    • Les entreprises et les organisateurs d’événements doivent compléter ou mettre à jour leur plan de contrôle de l’exposition afin d’éliminer ou de minimiser l’exposition des travailleurs à la COVID-19.
    • Gardez ce plan à portée de main, car il peut être exigé par un membre du personnel de la Commission de la sécurité au travail et de l’indemnisation des travailleurs (CSTIT).

Le plan de contrôle de l’exposition et l’évaluation des risques vous aideront à identifier les types de mesures à appliquer pour réduire le risque de transmission de la COVID-19 lié à votre événement ou à votre établissement.