Le ministère de l’Administration des terres du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest a créé ce modèle de plan d’aménagement de carrière (PAC) pour les Territoires du Nord-Ouest afin de déterminer l’information requise pour traiter efficacement les demandes de permis de carrière et appliquer des normes cohérentes à la conception et à l’exploitation des carrières.
Le plan d’aménagement de carrière permet de décrire la conception et l’exploitation de la carrière de l’étape du développement initial à la phase de restauration finale. Il est complémentaire aux modalités des autorisations requises (licences ou permis) et ne constitue pas une mesure de dédoublement.
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