Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest a élaboré un certain nombre de lignes directrices qui, avec les lois, les règlements et les politiques, permettent de gérer l’environnement aux Territoires du Nord-Ouest.
Les lignes directrices de cette section
Qualité de l’air
- Normes sur la qualité de l’air ambiant aux TNO (en anglais seulement)
- Ligne directrice sur la surveillance de la qualité de l'air ambiant (en anglais seulement)
-
Déchets solides municipaux convenant pour le brûlage (en anglais seulement)
Déchets dangereux
Les déchets dangereux sont des contaminants dangereux pouvant nuire à l’homme et à l’environnement. Les déchets dangereux comprennent les peintures, les huiles, les solvants, les acides, les boues contenant des métaux lourds et les pesticides. Ces substances doivent être manipulées ou éliminées de façon appropriée.
Consultez les lignes directrices ci-dessous pour obtenir des conseils et des orientations sur la manière appropriée de gérer, d’entreposer et d’éliminer les déchets dangereux.
- Lignes directrices sur la gestion des déchets biomédicaux aux TNO (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion des déchets dangereux (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur les sites d’enfouissement des déchets industriels aux Territoires du Nord-Ouest (en anglais seulement)
- Lignes directrices environnementales sur les substances appauvrissant la couche d’ozone (SACO) et les solutions de rechange aux halocarbures (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion de l’antigel usé (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion des déchets d’amiante (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion des piles usagées (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion des déchets de plomb et de la peinture au plomb
- Lignes directrices sur la gestion des résidus de peinture (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion des solvants usés (en anglais seulement)
- Protocole d’élimination des fûts dans les sites d’enfouissement municipaux (en anglais seulement)
Eau
- Lignes directrices sur la conception et la mise en œuvre des programmes de surveillance des répercussions aquatique (PSRA) pour les projets d’aménagement aux Territoires du Nord-Ouest (2009) (en anglais seulement)
- Rapport de synthèse du PSRA (en anglais seulement)
- Résumé du PSRA en langage clair (en anglais seulement)
- Documents d’orientation techniques du PSRA (en anglais seulement)
Contaminants
- Lignes directrices sur la fermeture et la remise en état des sites d’exploration minière avancée et des sites miniers des Territoires du Nord-Ouest (OTEVM et AANC 2013)
- Guide sur la réglementation en matière de planification et de signalement des mesures d’urgence en cas de déversement (GTNO 2011) (en anglais seulement)
- Directives d’élaboration de plans d’urgence en cas de déversement (AANC 2007)
- Lignes directrices sur l’assainissement des sites contaminés (GTNO 2003) (en anglais seulement)
Aménagement des forêts
- Lignes directrices pour la prévention et la suppression des incendies de forêt pour le secteur industriel (en anglais seulement)
Règlements liés à la gestion de la faune et aux plans de surveillance
- Lignes directrices sur les PGSF (en anglais seulement)