Responsabilités

Tous les chercheurs qui proposent des études impliquant la manipulation d’animaux sauvages devraient s’assurer de ce qui suit :

• La capture et la manipulation de la faune sont nécessaires et contribueront à la compréhension de principes biologiques ou à des résultats qui devraient profiter aux animaux et aux écosystèmes auxquels ils appartiennent.
• Les travaux proposés ont fait l’objet d’un examen par des pairs pour s’assurer de leur valeur scientifique et de la pertinence de leur conception expérimentale.
• Les travaux proposés ont fait l’objet d’une consultation communautaire afin de garantir qu’ils répondent aux préoccupations des collectivités locales et qu’ils tiennent compte des points de vue culturels.
• Tous les projets impliquant l’utilisation d’animaux sauvages à des fins de recherche sont décrits dans un protocole. Avant de commencer un projet, il faut s’assurer que le protocole correspondant est approuvé par le Comité de protection de la faune des TNO.
• Les chercheurs sont responsables de leur propre conduite, ainsi que de celle de tout autre membre du personnel participant à leurs études.
• Pour les projets concernant des espèces en voie de disparition, menacées ou préoccupantes, le protocole répond aux exigences des lois relatives à leur protection, notamment la Loi sur les espèces en péril du gouvernement fédéral et la Loi sur la faune des Territoires du Nord-Ouest.
• Bien que les opérations sur le terrain exigent souvent une certaine souplesse, devant tenir compte de divers facteurs tels que les conditions météorologiques, les procédures employées demeurent humaines et répondent aux exigences du concept expérimental. De plus, les chercheurs sont en mesure de justifier tout changement apporté à leur protocole de manipulation des animaux.
• Des plans d’urgence sont en place pour faire face aux événements fortuits qui menacent la sécurité animale ou humaine. ils peuvent comprendre l’interruption temporaire ou permanente de la recherche.
• Dans le cas d’espèces particulières ou de procédés spéciaux non prévus par les procédures opérationnelles normalisées, comme le transfert sur de longues distances ou l’élevage en captivité, des protocoles spécifiques de manipulation des animaux sont élaborés avec la consultation et la participation d’un vétérinaire de la faune sauvage et d’autres experts, le cas échéant.

Les chercheurs doivent soumettre un rapport d’étape annuel au Comité de protection de la faune des TNO et, s’il y a lieu, au comité de protection des animaux de leur établissement.

Procédures opérationnelles normalisées

• Pour en savoir plus, consultez le document sur les Procédures opérationnelles normalisées. (en anglais seulement)