Vérification environnementale des TNO

Vérification environnementale 2025 des Territoires du Nord-Ouest

Dans cette section

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À propos de la vérification de 2025

La vérification environnementale de 2025 (la vérification) porte sur l’efficacité du système réglementaire des TNO, sur la qualité des renseignements utilisés pour prendre des décisions en environnement et sur les processus liés au suivi des effets cumulatifs. En examinant les renseignements utilisés pour prendre des décisions en environnement, le vérificateur s’est concentré sur le caribou de la toundra, comme il a été demandé par le comité directeur composé de représentants des gouvernements autochtones, territorial et fédéral.

La majeure partie de la vérification couvre l’ensemble des TNO, y compris la vallée du Mackenzie et la région désignée des Inuvialuits (RDI). Cependant, cette dernière étant encadrée par une autre législation environnementale, son système de réglementation n’a pas été examiné.

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Qui a procédé à la vérification?

La vérification a été menée par un groupe de consultants indépendants ayant de l’expérience aux TNO, en vertu d’un contrat avec le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (GTNO). Un comité directeur composé de représentants des gouvernements autochtones, territorial et fédéral a fourni des conseils et des orientations à l’équipe de vérification.

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Au sujet du vérificateur

La vérification a été réalisée par ERM, un consultant indépendant ayant de l’expérience aux TNO, en vertu d’un contrat avec le GTNO. Un comité directeur composé de représentants des gouvernements autochtones, territorial et fédéral a fourni des conseils et des orientations à l’équipe de vérification.

Comme l’exige la loi, le vérificateur a examiné ce qui suit :

  • la disponibilité et l’utilisation des données sur les tendances relatives à la population du caribou de la toundra aux TNO qui servent à la prise de décisions;
  • l’efficacité des méthodes de suivi des effets cumulatifs sur l’environnement;
  • l’efficacité du système de réglementation établi conformément à la LGRVM pour la protection de l’environnement contre des effets graves;
  • les mesures prises dans la foulée des recommandations antérieures.

Le vérificateur a recueilli des données par l’entremise :

  • d’une lecture approfondie de documents;
  • de sondages auprès des participants aux processus réglementaires des TNO et d’entretiens avec ceux-ci;
  • d’un sondage en ligne destiné au public.
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Conclusions de la vérification de 2025

La vérification environnementale de 2025 a révélé que le système de réglementation environnementale des TNO a continué à s’améliorer depuis la dernière vérification, en 2020. Aucun nouveau problème important n’a été relevé, et des progrès ont été réalisés dans plusieurs domaines cernés lors de la vérification précédente.

Disponibilité et utilisation des données sur les tendances relatives à la population du caribou de la toundra :

  • Il y a un bon ensemble de données et d’informations, y compris celles issues des connaissances traditionnelles.
  • Des tendances sont disponibles pour la plupart des variables à l’étude.
  • Il y a des lacunes dans les données pour pouvoir évaluer les causes des tendances observées.

Efficacité de la surveillance des effets cumulatifs aux TNO :

  • Il y a eu de nombreux progrès depuis la dernière vérification, comme la publication du Cadre de surveillance des effets cumulatifs.
  • En raison des contraintes en matière de ressources et de capacités, des lacunes persistent; davantage d’informations sur le suivi des effets cumulatifs sont nécessaires pour relever les enjeux liés au développement et dans les zones à fort potentiel de développement.

Efficacité du cadre réglementaire dans la vallée du Mackenzie :

  • La situation a continué d’évoluer de façon positive depuis la dernière vérification.
  • Certaines lacunes et certains problèmes persistent, comme les revendications territoriales non résolues, la participation au système de cogestion, le bien-être communautaire et les processus d’approbation.

Pour apporter les améliorations nécessaires, le vérificateur a formulé 25 nouvelles recommandations à l’intention des gouvernements et des conseils de cogestion et a repris 19 recommandations issues de vérifications précédentes (2015 et 2020).

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Mesures du GTNO en réponse aux recommandations

Le GTNO s’est engagé à donner suite aux recommandations issues de la vérification et à continuer d’améliorer sa gestion de l’environnement du territoire.

Les principales mesures prises par le GTNO comprennent :

  • Fournir sur son site Web des résumés en langage clair et des liens vers les recherches menées par le GTNO sur le caribou de la toundra;
  • Collaborer avec les offices des terres et des eaux pour déterminer les informations et les outils nécessaires qui permettront de gérer les effets cumulatifs dans les décisions de présélection;
  • Lancer un appel de propositions intitulé Effets de l’aménagement de routes : Comprendre et atténuer les effets cumulatifs de l’aménagement de routes;
  • Dresser une liste d’indicateurs permettant de suivre et de rendre compte du bien-être communautaire;
  • Collaborer avec les offices des terres et des eaux et le gouvernement fédéral pour créer du matériel de communication qui explique le processus lié aux valeurs mobilières de manière accessible.
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Pour en savoir plus

Vous avez des questions sur la vérification environnementale des TNO? Envoyez un courriel aux responsables du Programme de surveillance des effets cumulatifs (PSEC) des TNO au nwtcimp@gov.nt.ca.

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