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Comprendre les effets cumulatifs
Les effets cumulatifs sont les effets combinés des activités humaines et des phénomènes naturels sur notre environnement.
Le Programme de surveillance des effets cumulatifs
Le Programme de surveillance des effets cumulatifs des Territoires du Nord-Ouest (PSECTNO) contribue aux activités de surveillance et de recherche sur les effets cumulatifs aux TNO. Son principal objectif est d’informer les décideurs sur les effets cumulatifs pour les aider à prendre des décisions judicieuses sur la gestion et l’utilisation des ressources.
Le PSECTNO coordonne, finance et dirige les activités de surveillance et de recherche sur les effets cumulatifs. Il recueille des résultats et des informations sur ceux-ci, et communique ces données aux décideurs du Nord ainsi qu’au public. Ce sont toutefois les décideurs responsables de l’utilisation des terres et des eaux qui déterminent les priorités (définies dans le plan détaillé) liées à la surveillance des effets cumulatifs.
Le PSECTNO est conseillé par un comité directeur composé de représentants de gouvernements autochtones, territorial et fédéral ainsi que de conseils de cogestion. Ce comité directeur offre un encadrement et formule des recommandations au personnel chargé de l’administration du programme.
Le PSECTNO réalise quatre tâches principales :
- Collaboration avec les partenaires pour définir les priorités clés en matière de surveillance
- Coordination, exécution et financement de la surveillance, de la recherche et de l’analyse des effets cumulatifs
- Communication des résultats aux décideurs et à la population
- Évaluation de la surveillance des effets cumulatifs et du cadre de réglementation en facilitant la vérification environnementale aux TNO
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Programmes de surveillance et plan d’action du PSECTNO
Dans le cadre d’un exercice d’établissement des priorités, les décideurs clés des TNO ont mandaté le PSECTNO de mettre l’accent sur la surveillance et la recherche pour trois composantes valorisées prioritaires, soit le caribou, l’eau et le poisson, car elles sont d’une importance capitale pour les Ténois.
L’une des façons dont le PSECTNO appuie l’étude et la surveillance des effets cumulatifs aux TNO est de financer des partenaires au moyen d’un processus annuel de demande de propositions. Le Comité directeur du PSECTNO examine chaque année les propositions de projets à l’aide d’un processus concurrentiel, et présente ses recommandations au ministère de l’Environnement et du Changement climatique, qui affecte les fonds. Pour en savoir plus, notamment sur les instructions à suivre, les modèles à utiliser et les dates importantes à retenir, consultez la page web Demander un financement.
Évaluation de l’efficacité du programme
Conformément aux diverses ententes et lois relatives aux revendications territoriales, un vérificateur indépendant effectue la vérification environnementale des TNO tous les cinq ans. La vérification permet d’examiner l’efficacité du système de réglementation environnementale des TNO et d’évaluer la qualité des données environnementales utilisées pour prendre des décisions liées à la gestion des ressources. Elle examine également l’efficacité de la surveillance des effets cumulatifs aux TNO.